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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) A. T. F
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ILOT-COTON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ILOT-COTON
A. T. F. SA

Numéro de dépôt :
95562849
Date de dépôt :
13/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2005

Présentation de la marque ILOT-COTON

Déposée le 13 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) A. T. F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ILOT-COTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A. T. F domicilié(e) 2 avenue des Noëlles, 44500 LA BAULE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 728 567 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A. T. F. - France.

La marque ILOT-COTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ILOT-COTON est expirée depuis le 13 mars 2005.

A. T. F a également déposé les autres marques suivantes : CREATIONS MICHEL LELIEVRE , LELIEVRE , MARIUS LE COTONNIER , ? ELLE EST OU LOLA , TWIST & FIX


A. T. F. SA - 2 avenue des Noëlles, 44500 LA BAULE - France - SIREN 399728567


A. T. F. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-34

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

Cuir et imitation du cuir, produits en ces matieres non compris dans d'autres classes peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Tissus en coton, produits textiles en coton non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table en coton.Vetements en coton, chaussures en coton, chapellerie en coton

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.